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Marques déposées par la société étrangère Bateel Factory for Sweets & Chocolate
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CAFE BATEEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFE BATEEL
Bateel Factory for Sweets & Chocolate, Société de droit saoudien

Numéro de dépôt :
4287568
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026

Présentation de la marque CAFE BATEEL

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par la société étrangère Bateel Factory for Sweets & Chocolate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFE BATEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la société étrangère Bateel Factory for Sweets & Chocolate domicilié(e) Second Industrial City Kharj Road, Riyadh - Arabie saoudite.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque CAFE BATEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE BATEEL arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

Bateel Factory for Sweets & Chocolate a également déposé les autres marques suivantes : BATEEL , BATEEL


Bateel Factory for Sweets & Chocolate, Société de droit saoudien - Second Industrial City Kharj Road, Riyadh - Arabie saoudite


Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

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